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Domaine public (Commons) · Notice Wikimedia Commons ↗
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Origine : travail personnel de l’auteur
Date indiquée par la source : 2004
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Cette notice reprend les informations du corpus. Les déclarations Wikidata ne sont pas vérifiées indépendamment. Plusieurs déclarations peuvent documenter le même fait ; leur nombre n’est pas un nombre de relations personnelles.
Fiche Wikidata de cette entité ↗Repères du parcours
Son parcours documenté comprend la fonction « Député français » (20 juin 2007 – 19 juin 2012).
Son parcours comprend aussi des études à l’établissement « Université Paris-I-Panthéon-Sorbonne » (Fin : 1980 · début non renseigné).
Ces repères restent indépendants des filtres de la carte. Une fin absente ne signifie pas « en poste ».
Parcours chronologique
Les activités peuvent être concomitantes. Les bornes manquantes ne sont pas complétées.
Passages datés
- 13 mars 1977 – 18 mars 2001
- 3 avr. 1978 – 22 mai 1981
- Fin : 1980 · début non renseigné
- 2 juil. 1981 – 1 avr. 1986
- 22 mars 1982 – 16 mars 2008
- 2 avr. 1986 – 14 mai 1988
- 23 juin 1988 – 1 avr. 1993
- 2 avr. 1993 – 1 mai 1993
- 19 juin 1995 – 21 avr. 1997
- 12 juin 1997 – 18 juin 2002
- 19 juin 2002 – 2 juil. 2005
- 31 mai 2005 – 17 mai 2007
- 20 juin 2007 – 19 juin 2012
- 20 juin 2007 – 19 juin 2012
- 20 juin 2007 – 26 juin 2007Affiliation politiqueDéputés n'appartenant à aucun groupe
Député non-inscrit
Consulter la source de ce passage - 27 juin 2007 – 19 juin 2012
- 27 juin 2007 – 19 juin 2012
Sans dates exploitables
- Période non renseignée
- Période non renseignéeAffiliation politiqueDémocratie libéraleConsulter la source de ce passage
- Période non renseignéeAffiliation politiqueParti républicainConsulter la source de ce passage
- Période non renseignéeAffiliation politiqueUnion pour la démocratie françaiseConsulter la source de ce passage
- Période non renseignéeAffiliation politiqueUnion pour un mouvement populaireConsulter la source de ce passage
Relations et sources
Chaque déclaration garde son sens, sa période et sa provenance. Cliquez sur un titre pour consulter ses références.
FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · maire de Saint-Marcel-de-Félines13 mars 1977 – 18 mars 2001
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français3 avr. 1978 – 22 mai 1981
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FormationPascal Clément · a étudié à · université Paris-I-Panthéon-SorbonneFin : 1980 · début non renseigné
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français2 juil. 1981 – 1 avr. 1986
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · conseiller général de la Loire22 mars 1982 – 16 mars 2008
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français2 avr. 1986 – 14 mai 1988
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français23 juin 1988 – 1 avr. 1993
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français2 avr. 1993 – 1 mai 1993
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français19 juin 1995 – 21 avr. 1997
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français12 juin 1997 – 18 juin 2002
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français19 juin 2002 – 2 juil. 2005
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FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · garde des Sceaux, ministre de la Justice31 mai 2005 – 17 mai 2007
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Affiliation politiquePascal Clément · a siégé dans le groupe · Députés n'appartenant à aucun groupe20 juin 2007 – 26 juin 2007
Député non-inscrit
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA876.json · mandat PM387356 · organe PO387155
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionPascal Clément · a siégé à · Assemblée nationale de la 13ème législature20 juin 2007 – 19 juin 2012
membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA876.json · mandat PM386124 · organe PO384266
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionPascal Clément · a exercé la fonction de · député français20 juin 2007 – 19 juin 2012
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Affiliation politiquePascal Clément · a siégé dans le groupe · Union pour un Mouvement Populaire27 juin 2007 – 19 juin 2012
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA876.json · mandat PM389755 · organe PO389395
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationPascal Clément · a siégé à · Commission des affaires étrangères27 juin 2007 – 19 juin 2012
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA876.json · mandat PM390680 · organe PO59047
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiquePascal Clément · a été membre de · Parti républicainPériode non renseignée
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Affiliation politiquePascal Clément · a été membre de · Démocratie libéralePériode non renseignée
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Affiliation politiquePascal Clément · a été membre de · Union pour la démocratie françaisePériode non renseignée
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Affiliation politiquePascal Clément · a été membre de · Union pour un mouvement populairePériode non renseignée
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FormationPascal Clément · a étudié à · Institut d'études politiques de ParisPériode non renseignée
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