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bruno perroud
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Date indiquée par la source : 2017-08-11
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Fiche Wikidata de cette entité ↗Repères du parcours
Son parcours documenté comprend la fonction « Député français » (17 août 2019 – 21 juin 2022).
Son parcours comprend aussi des études à l’établissement « Sciences Po Paris », sans période précisée.
Ces repères restent indépendants des filtres de la carte. Une fin absente ne signifie pas « en poste ».
Parcours chronologique
Les activités peuvent être concomitantes. Les bornes manquantes ne sont pas complétées.
Passages datés
- Fin : 1994 · début non renseignéAffiliation politiqueGénération écologieConsulter la source de ce passage
- 20 juin 2007 – 19 juin 2012
- 20 juin 2007 – 19 juin 2012
- 20 juin 2007 – 26 juin 2007Affiliation politiqueDéputés n'appartenant à aucun groupe
Député non-inscrit
Consulter la source de ce passage - 27 juin 2007 – 30 avr. 2009
- 27 juin 2007 – 7 déc. 2011
- 25 juil. 2007 – 19 juin 2012
- 29 oct. 2008 – 19 juin 2012
- 30 avr. 2009 – 2 juin 2009
- 3 juin 2009 – 7 mai 2010
- 30 juin 2009 – 1 avr. 2010
- 1 juil. 2009 – 13 oct. 2010
- 2 juil. 2009 – 13 oct. 2010
- 6 avr. 2010 – 1 juil. 2010
- 8 mai 2010 – 17 mai 2010
- 18 mai 2010 – 8 nov. 2010
- 9 oct. 2010 – 2 déc. 2010
- 3 déc. 2010 – 24 oct. 2011
- 1 juin 2011 – 21 oct. 2011
- 14 juin 2011 – 21 oct. 2011
- 25 oct. 2011 – 3 nov. 2011
- 4 nov. 2011 – 21 nov. 2011
- 22 nov. 2011 – 24 nov. 2011
- 25 nov. 2011 – 29 nov. 2011
- 30 nov. 2011 – 1 déc. 2011
- 2 déc. 2011 – 19 juin 2012
- 8 déc. 2011 – 19 juin 2012Affiliation politiqueDéputés n'appartenant à aucun groupe
Député non-inscrit
Consulter la source de ce passage - 20 juin 2012 – 20 juin 2017
- 20 juin 2012 – 20 juin 2017
- 26 juin 2012 – 19 mai 2016
- 26 juin 2012 – 13 janv. 2013
- 28 juin 2012 – 31 mai 2013
- 11 juil. 2012 – 20 juin 2017OrganisationCommission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Membre titulaire
Consulter la source de ce passage - 25 juil. 2012 – 22 janv. 2013
- 26 juil. 2012 – 22 janv. 2013OrganisationComité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Membre de droit du Bureau
Consulter la source de ce passage - 25 sept. 2012 – 22 nov. 2012
- 1 juin 2013 – 19 juin 2013
- 20 juin 2013 – 17 nov. 2015
- 15 juil. 2013 – 29 janv. 2014OrganisationComité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Membre de droit du Bureau
Consulter la source de ce passage - 15 juil. 2013 – 29 janv. 2014
- 15 juil. 2013 – 28 janv. 2014
- 6 déc. 2013 – 9 oct. 2014
- 11 déc. 2013 – 9 oct. 2014OrganisationMission d'information sur la simplification législative
Secrétaire
Consulter la source de ce passage - 11 juil. 2014 – 21 janv. 2015
- 16 juil. 2014 – 14 janv. 2015OrganisationComité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Membre de droit du Bureau
Consulter la source de ce passage - 16 juil. 2014 – 14 janv. 2015
- 13 juil. 2015 – 13 oct. 2015
- 18 nov. 2015 – 25 nov. 2015
- 26 nov. 2015 – 27 nov. 2015
- 28 nov. 2015 – 15 janv. 2016
- 10 déc. 2015 – 20 juil. 2016
- 16 déc. 2015 – 20 juil. 2016OrganisationMission d'information sur les moyens de Daech
Secrétaire
Consulter la source de ce passage - 16 janv. 2016 – 20 juin 2017
- 4 mai 2016 – 20 févr. 2017
- 20 mai 2016 – 24 mai 2016
- 25 mai 2016 – 20 juin 2017Affiliation politiqueSocialiste, écologiste et républicain
Membre du
Consulter la source de ce passage - En 2017Affiliation politiqueRenaissanceConsulter la source de ce passage
- 21 juin 2017 – 5 oct. 2018
- 21 juin 2017 – 5 oct. 2018
- 21 juin 2017 – 26 juin 2017
- 27 juin 2017 – 5 oct. 2018
- 27 juin 2017 – 4 sept. 2018
- 29 juin 2017 – 30 janv. 2018
- 14 juil. 2017 – 4 sept. 2018
- 14 juil. 2017 – 4 sept. 2018
- 7 déc. 2017 – 5 oct. 2018
- 21 déc. 2017 – 4 sept. 2018
- 31 janv. 2018 – 5 oct. 2018
- 4 sept. 2018 – 16 juil. 2019
- 17 août 2019 – 21 juin 2022
- 17 août 2019 – 21 juin 2022
- 17 août 2019 – 21 juin 2022
- 3 sept. 2019 – 30 sept. 2019
- 1 oct. 2019 – 6 janv. 2021
- 13 déc. 2020 – 24 août 2021
- 16 déc. 2020 – 24 août 2021
- 7 janv. 2021 – 2 févr. 2021
- 3 févr. 2021 – 21 juin 2022
- Début : mars 2022 · fin non renseignée
Sans dates exploitables
- Période non renseignée
- Période non renseignée
- Période non renseignéeAffiliation politiqueLes Écologistes – Europe Écologie Les VertsConsulter la source de ce passage
- Période non renseignéeAffiliation politiqueLes VertsConsulter la source de ce passage
- Période non renseignéeAffiliation politiqueParti écologisteConsulter la source de ce passage
Relations et sources
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a été membre de · Génération écologieFin : 1994 · début non renseigné
Pas d’URL de référence externe fournie par Wikidata. Déclaration à recouper.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Députés n'appartenant à aucun groupe20 juin 2007 – 26 juin 2007
Député non-inscrit
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM387360 · organe PO387155
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a siégé à · Assemblée nationale de la 13ème législature20 juin 2007 – 19 juin 2012
membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM386507 · organe PO384266
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · député français20 juin 2007 – 19 juin 2012
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire27 juin 2007 – 30 avr. 2009
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM390825 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Gauche démocrate et républicaine27 juin 2007 – 7 déc. 2011
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM389687 · organe PO389635
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'évaluation et de contrôle25 juil. 2007 – 19 juin 2012
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM393834 · organe PO393808
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la crise financière internationale29 oct. 2008 – 19 juin 2012
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM416603 · organe PO416588
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire30 avr. 2009 – 2 juin 2009
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM419225 · organe PO277060
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire3 juin 2009 – 7 mai 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM419374 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national30 juin 2009 – 1 avr. 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM420778 · organe PO419519
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques1 juil. 2009 – 13 oct. 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM420594 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques2 juil. 2009 – 13 oct. 2010
Secrétaire
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM420910 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia6 avr. 2010 – 1 juil. 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM423520 · organe PO423513
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République8 mai 2010 – 17 mai 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM423932 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire18 mai 2010 – 8 nov. 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM424042 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République9 oct. 2010 – 2 déc. 2010
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM425602 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire3 déc. 2010 – 24 oct. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM425978 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière1 juin 2011 – 21 oct. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM428651 · organe PO428587
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière14 juin 2011 – 21 oct. 2011
Secrétaire
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM428952 · organe PO428587
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République25 oct. 2011 – 3 nov. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM430848 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire4 nov. 2011 – 21 nov. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM430953 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République22 nov. 2011 – 24 nov. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM431208 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire25 nov. 2011 – 29 nov. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM431239 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République30 nov. 2011 – 1 déc. 2011
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM432410 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire2 déc. 2011 – 19 juin 2012
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM434670 · organe PO59048
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Députés n'appartenant à aucun groupe8 déc. 2011 – 19 juin 2012
Député non-inscrit
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM441614 · organe PO387155
Mandat individuel · législature 13. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a siégé à · Assemblée nationale de la 14ème législature20 juin 2012 – 20 juin 2017
membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM645155 · organe PO644420
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · député français20 juin 2012 – 20 juin 2017
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Écologiste26 juin 2012 – 13 janv. 2013
Président du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM656578 · organe PO656014
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Écologiste26 juin 2012 – 19 mai 2016
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM656576 · organe PO656014
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées28 juin 2012 – 31 mai 2013
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM656927 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution11 juil. 2012 – 20 juin 2017
Membre titulaire
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM670975 · organe PO271850
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques25 juil. 2012 – 22 janv. 2013
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM677179 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques26 juil. 2012 – 22 janv. 2013
Membre de droit du Bureau
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM677448 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques25 sept. 2012 – 22 nov. 2012
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM678376 · organe PO678157
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République1 juin 2013 – 19 juin 2013
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM694915 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées20 juin 2013 – 17 nov. 2015
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM695387 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Écologiste15 juil. 2013 – 28 janv. 2014
Président du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM696202 · organe PO656014
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques15 juil. 2013 – 29 janv. 2014
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM696118 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques15 juil. 2013 – 29 janv. 2014
Membre de droit du Bureau
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM696119 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur la simplification législative6 déc. 2013 – 9 oct. 2014
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM698962 · organe PO698927
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur la simplification législative11 déc. 2013 – 9 oct. 2014
Secrétaire
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM699072 · organe PO698927
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Écologiste11 juil. 2014 – 21 janv. 2015
Président du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM702351 · organe PO656014
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques16 juil. 2014 – 14 janv. 2015
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM703253 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques16 juil. 2014 – 14 janv. 2015
Membre de droit du Bureau
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM703254 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Écologiste13 juil. 2015 – 13 oct. 2015
Président du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM708937 · organe PO656014
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République18 nov. 2015 – 25 nov. 2015
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM710209 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées26 nov. 2015 – 27 nov. 2015
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM710313 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire28 nov. 2015 – 15 janv. 2016
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM710343 · organe PO419865
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur les moyens de Daech10 déc. 2015 – 20 juil. 2016
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM710733 · organe PO710376
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d'information sur les moyens de Daech16 déc. 2015 – 20 juil. 2016
Secrétaire
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM710920 · organe PO710376
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées16 janv. 2016 – 20 juin 2017
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM711147 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté4 mai 2016 – 20 févr. 2017
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM712651 · organe PO712376
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Socialiste, républicain et citoyen20 mai 2016 – 24 mai 2016
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM713016 · organe PO656002
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Socialiste, écologiste et républicain25 mai 2016 – 20 juin 2017
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM713335 · organe PO713077
Mandat individuel · législature 14. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a été membre de · RenaissanceEn 2017
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · Non inscrit21 juin 2017 – 26 juin 2017
Député non-inscrit
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM724440 · organe PO723569
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a siégé à · Assemblée nationale de la 15ème législature21 juin 2017 – 5 oct. 2018
membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM722798 · organe PO717460
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · député français21 juin 2017 – 5 oct. 2018
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FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · président de l'Assemblée nationale27 juin 2017 – 4 sept. 2018
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · La République en Marche27 juin 2017 – 5 oct. 2018
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM731092 · organe PO730964
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République29 juin 2017 – 30 janv. 2018
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM731845 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques14 juil. 2017 – 4 sept. 2018
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM732790 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques14 juil. 2017 – 4 sept. 2018
Président
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM732791 · organe PO420375
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni7 déc. 2017 – 5 oct. 2018
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM744831 · organe PO743664
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni21 déc. 2017 – 4 sept. 2018
Président-rapporteur
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM746734 · organe PO743664
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées31 janv. 2018 – 5 oct. 2018
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM748234 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · ministre de la Transition écologique et solidaire4 sept. 2018 – 16 juil. 2019
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FonctionFrançois de Rugy · a siégé à · Assemblée nationale de la 15ème législature17 août 2019 – 21 juin 2022
membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM766920 · organe PO717460
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a siégé dans le groupe · La République en Marche17 août 2019 – 21 juin 2022
Membre du
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM766921 · organe PO730964
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
FonctionFrançois de Rugy · a exercé la fonction de · député français17 août 2019 – 21 juin 2022
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OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission de la défense nationale et des forces armées3 sept. 2019 – 30 sept. 2019
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM766954 · organe PO59046
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des affaires étrangères1 oct. 2019 – 6 janv. 2021
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM767270 · organe PO59047
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République13 déc. 2020 – 24 août 2021
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM779196 · organe PO779099
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République16 déc. 2020 – 24 août 2021
Président
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM779250 · organe PO779099
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République7 janv. 2021 – 2 févr. 2021
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM779446 · organe PO59051
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
OrganisationFrançois de Rugy · a siégé à · Commission des affaires étrangères3 févr. 2021 – 21 juin 2022
Membre
Assemblée nationale — historique des mandats · json/acteur/PA332747.json · mandat PM780299 · organe PO59047
Mandat individuel · législature 15. Une date de fin absente reste inconnue.
EmployeurFrançois de Rugy · a travaillé pour · Alantra Partners, S.A.Début : mars 2022 · fin non renseignée
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a été membre de · Les VertsPériode non renseignée
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FormationFrançois de Rugy · a étudié à · Institut d'études politiques de ParisPériode non renseignée
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a été membre de · Les Écologistes – Europe Écologie Les VertsPériode non renseignée
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FormationFrançois de Rugy · a étudié à · lycée Gabriel-Guist'hauPériode non renseignée
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Affiliation politiqueFrançois de Rugy · a été membre de · Parti écologistePériode non renseignée
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